BY

Marque suisse · 313244 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313244
Numéro de demande
03592/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BY ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3798)) ((fig.))
Éléments verbaux
BY ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3798))
Déposée
18 juin 1981
Enregistrée
20 janv. 1982
Publiée
9 mars 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 4 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Beyeler AG, Aarauerstrasse 117, 5603 Staufen → Urech S.A. Neuchâtel, 135, rue des Poudrières, 2006 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  3. 9 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 09.03.1982

Parties

Titulaire

Urech Bijoutier Suisse SA

Urech S.A. Neuchâtel

135, rue des Poudrières, 2006 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.