TW (Verantwortlichkeitsmarke 3804)

Marque suisse · 313475 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313475
Numéro de demande
03878/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TW (Verantwortlichkeitsmarke 3804) ((fig.))
Déposée
23 juin 1981
Enregistrée
28 janv. 1982
Publiée
27 mars 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 27 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 27.03.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.