Marque figurative

Marque suisse · 314215 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314215
Numéro de demande
04477/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kutsche)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kutsche))
Déposée
25 août 1981
Enregistrée
26 févr. 1982
Publiée
6 mai 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 6 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 06.05.1982

Parties

Titulaire

G. Cavelty Cee Men Textiles St-Légier-La Chiésaz;

Korrespondenzadresse: 7, rue du Centre, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.