Marque figurative

Marque suisse · 315148 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315148
Numéro de demande
04300/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Stab)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Stab))
Déposée
12 août 1981
Enregistrée
28 avr. 1982
Publiée
22 juin 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Implantate, insbesondere Dentalimplantate, chirurgische Instrumente für die Implantation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 22 juin 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 22.06.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.