CARNAVAL DE RIO

Marque suisse · 315770 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315770
Numéro de demande
05270/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 oct. 1981
Enregistrée
27 mai 1982
Publiée
23 juil. 1982
Radiée
28 mai 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Roses et rosiers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002

  2. 10 sept. 1982

    Rectifié

    Titulaire
    Société Civile Agricole des Pépinières et, Rosières Georges Delbard, Malicorne par Commentry (Allier), France → Société Civile Agricole des Pépinières et Roseraies Georges Delbard, Malicorne par Commentry (Allier), France

    Publié dans la FOSC No 210 du 10.09.1982

  3. 23 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 23.07.1982

Parties

Titulaire

Société Civile Agricole des Pépinières et Roseraies Georges Delbard

Malicorne par Commentry (Allier), FR

Mandataire

Victor Hauser Roseraies Hauser

2028 Vaumarcus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.