HA-PA

Marque suisse · 315824 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315824
Numéro de demande
06297/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1981
Enregistrée
27 mai 1982
Publiée
26 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
189612
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Pâtes alimentaires, riz et préparations de riz, produits de meunerie de céréales, légumes, fruits, viandes, poissons, volailles, tous produits précités également sous forme d'extraits, de gelées ou de conserves ainsi que sous forme de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées; laits frais ou conservés, produits laitiers en poudre, succédanés de produits laitiers, yoghourt, crèmes, beurres, frommages, boissons non-alcooliques à base de lait; graisses et huiles alimentaires; oeufs, confitures, produits à tartiner salés ou sucrés; soupes, bouillons, sauces, arômes, épices; cacao, chocolats, bonbons et sucreries; miel et succédanés de miel, sucre; articles de confiserie et de pâtisserie, desserts puddings; glaces et conserves de glaces comestibles; poudres et essences pour la préparation de glaces comestibles; thés et extraits de thés; cafés et extraits de café; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; jus de fruits, boissons non-alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcooliques; produits pour conserver les aliments; aliments diététiques et aliments diététiques fortifiants, conserves et plats suisinés pour régime.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 10 sept. 1982

    Partiellement radié

    LPS
    Pâtes alimentaires, riz et préparations de riz, produits de meunerie de céréales, légumes, fruits, viandes, poissons, volailles, tous produits précités également sous forme d'extraits, de gelées ou de conserves ainsi que sous forme de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées; laits frais ou conservés, produits latiers en poudre, succédanés de produits laitiers, yoghourt, crèmes, beurres, fromages, boissons non-alcooliques à base de lait; graisses et huiles alimentaires; oeufs, confitures, produits à tartiner salés ou sucrés; soupes, bouillons, sauces, arômes, épices; cacao, chocolats, bonbons et sucreries; miel et succédanés de miel, sucre; articles de confiserie et de pâtisserie, desserts puddings; glaces et conserves de glaces comestibles; poudres et essences pour la préparation de glaces comestibles; thés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; jus de fruits, boissons non-alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcooliques; produits pour conserver les aliments; aliments diététiques et aliments diététiques fortifiants, conserves et plats cuisinés pour régime. → Pâtes alimentaires, riz et préparations de riz, produits de meunerie de céréales, légumes, fruits, viandes, poissons, volailles, tous produits précités également sous forme d'extraits, de gelées ou de conserves ainsi que sous forme de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées; laits frais ou conservés, produits laitiers en poudre, succédanés de produits laitiers, yoghourt, crèmes, beurres, frommages, boissons non-alcooliques à base de lait; graisses et huiles alimentaires; oeufs, confitures, produits à tartiner salés ou sucrés; soupes, bouillons, sauces, arômes, épices; cacao, chocolats, bonbons et sucreries; miel et succédanés de miel, sucre; articles de confiserie et de pâtisserie, desserts puddings; glaces et conserves de glaces comestibles; poudres et essences pour la préparation de glaces comestibles; thés et extraits de thés; cafés et extraits de café; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; jus de fruits, boissons non-alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcooliques; produits pour conserver les aliments; aliments diététiques et aliments diététiques fortifiants, conserves et plats suisinés pour régime.
    Classification internationale
    1,5,29-32 → 1,5,29-32

    Publié dans la FOSC No 210 du 10.09.1982

  3. 26 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 26.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.