PSE (Verantwortlichkeitsmarke 3868)

Marque suisse · 315898 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315898
Numéro de demande
00092/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PSE (Verantwortlichkeitsmarke 3868) ((fig.))
Déposée
24 nov. 1981
Enregistrée
10 juin 1982
Publiée
29 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 29 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 29.07.1982

Parties

Titulaire

Peter Sulger

8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.