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Marque suisse · 317787 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317787
Numéro de demande
06515/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 1981
Enregistrée
26 août 1982
Publiée
3 nov. 1982
Radiée
30 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Meubles · Tissus

Papier, cartons, imprimés, brochures, opuscules, livrets, pamphlets, prospectus, calques, photographies, auto-collants; drapeaux, fanions, oriflammes, étendards, blasons, armoiries, enseignes en métal et matière plastique, bannières, banderoles, calicots.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  2. 20 févr. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Sotranex S.A., 20, rue de la Gare, 1260 Nyon → Promexpo Blenheim S.A., 4, rue Charles-Bonnet, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1991

  3. 3 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 03.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.