CAVE D'OR

Marque suisse · 317989 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317989
Numéro de demande
02384/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 avr. 1982
Enregistrée
26 août 1982
Publiée
9 nov. 1982
Radiée
2 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Liqueurs, spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 25 juil. 1983

    Transféré

    Titulaire
    Distag Distillerie Steinen AG, 6422 Steinen → OTS Handels-AG, 6430 Schwyz

    Publié dans la FOSC No 170 du 25.07.1983

  3. 9 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 09.11.1982

Parties

Titulaire

OTS Handels-AG

6430 Schwyz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.