CHAMBLY (poinçon de maître 8036)

Marque suisse · 318772 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318772
Numéro de demande
02842/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CHAMBLY (poinçon de maître 8036) ((fig.))
Déposée
6 mai 1982
Enregistrée
12 oct. 1982
Publiée
8 déc. 1982
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Articles de la table en métaux précieux ou en plaqués.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 8 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 286 du 08.12.1982

Parties

Titulaire

Société Française d'Alliages de Métaux S.F.A.M. (S.A.)

Rue Pasteur, Bornel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.