LA MAISON D'ANNE

Marque suisse · 319159 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319159
Numéro de demande
04126/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juil. 1982
Enregistrée
10 nov. 1982
Publiée
23 déc. 1982
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures · Tapis et revêtements de sol

Tissus, tissus pour ameublement, tissus pour revêtement de parois, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, linge d'office, draps de lit, nappes, linges de toilettes, lavettes; vêtements pour dames, enfants ou hommes, écharpes, foulards, chaussettes et chaussures; tapis, moquettes, tentures murales, papiers peints.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 6 oct. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Tilco AG, St. Leonhardstrasse 31, 9000 St. Gall → Anne de Solages, Heinestrasse 8, 9008 St. Gall

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993

  3. 23 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 299 du 23.12.1982

Parties

Titulaire

Anne de Solages

9008 St. Gall

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.