CAPRICE DU TEMPS

Marque suisse · 319259 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319259
Numéro de demande
02064/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 avr. 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
31 déc. 1982
Protégée jusqu’au
6 avr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 20 déc. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2011

  3. 7 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  4. 18 févr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002

  5. 31 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 305 du 31.12.1982

Parties

Titulaire

Hugues Clavien

3972 Miège

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.