Marque figurative

Marque suisse · 320071 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320071
Numéro de demande
03676/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((carré, logo, poinçon de maître 3930)) ((fig.))
Éléments verbaux
((carré, logo, poinçon de maître 3930))
Déposée
22 avr. 1982
Enregistrée
11 janv. 1983
Publiée
14 févr. 1983
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 14 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 14.02.1983

Parties

Titulaire

Bernard Jaques

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.