Marque figurative

Marque suisse · 320169 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320169
Numéro de demande
03789/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Uhr)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Uhr))
Déposée
25 juin 1982
Enregistrée
19 janv. 1983
Publiée
19 févr. 1983
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
193641
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 8 sept. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Biel → Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A., 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne

    Publié dans la FOSC No 173 du 08.09.1992

  3. 8 sept. 1992

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 173 du 08.09.1992

  4. 19 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 19.02.1983

Parties

Titulaire

Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A.

6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne

Mandataire

SMH Société Suisse de Micro- électronique et d'Horlogerie SA Services des Marques

6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.