BEATUS

Marque suisse · 321538 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321538
Numéro de demande
05400/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 août 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
7 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.09.1982
Renouvelle
193282
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Samen, Pflanzen und Pflanzenteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 12 janv. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Roggli AG, Dorfstrasse 36, 3652 Hilterfingen → Rudolf Roggli AG, 3652 Hilterfingen

    Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1989

  3. 7 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1983

Parties

Titulaire

Rudolf Roggli AG

3652 Hilterfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.