DIABU

Marque suisse · 321559 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321559
Numéro de demande
05429/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 sept. 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
7 mai 1983
Radiée
15 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission d' Atelier électro-mécanique Bula & Fils, Les Treize-Cantons, r. Seigneux
Renouvelle
194527
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Machines et moteurs

Machines-outils et leurs parties, accessoires de machines travaillant à l'aide de diamants ou d'autres matières abrasives, matières abrasives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2023

  2. 19 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  3. 22 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    BULA TECHNOLOGIE S.A., Rue de Veyrot 12-14, 1217 MEYRIN → BERNARD BULA, Bula Workpark, Z.I. XIII-Cantons, Ch. des Carronnets 3, 1525 Seigneux
    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.06.2012

  4. 20 mars 2006

    Transféré

    Titulaire
    Fabrique de machines Bula & Fils S.A., 1599 Les Treize-Cantons → BULA TECHNOLOGIE S.A., Rue de Veyrot 12-14, 1217 MEYRIN
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  5. 5 août 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 148 du 05.08.2002

  6. 7 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1983

Parties

Titulaire

BERNARD BULA

1525 Seigneux

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.