NEGRAM

Marque suisse · 321777 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321777
Numéro de demande
05988/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 oct. 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
20 mai 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
194584
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations et substances pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 21 août 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sanofi, Société Anonyme, 32/34, rue Marbeuf, 75008 Paris, France → Sanofi SA, 8, rue Jacques-Grosselin, 1227 Carouge GE

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  3. 22 janv. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sterwin AG, Zeughausgasse 9, 6300 Zug → Sanofi, Société Anonyme, 32/34, rue Marbeuf, 75008 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1997

  4. 20 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 20.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.