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Marque suisse · 322033 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322033
Numéro de demande
06540/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 nov. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
30 mai 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 30 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 30.05.1983

Parties

Titulaire

G. Cavelty Cee Men Textiles, La Veyre Saint-Légier;

adresse pour la correspondance: case postale 308, 1800 Vevey 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.