Marque figurative

Marque suisse · 322142 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322142
Numéro de demande
06160/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((carré, croix, encerclé, poinçon de maître 3974)) ((fig.))
Éléments verbaux
((carré, croix, encerclé, poinçon de maître 3974))
Déposée
12 oct. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
4 juin 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 4 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.06.1983

Parties

Titulaire

Manuel Sciacca

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.