Marque figurative

Marque suisse · 322200 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322200
Numéro de demande
06494/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((hb, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 671)) ((fig.))
Éléments verbaux
((hb, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 671))
Déposée
17 nov. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
6 juin 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 6 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 06.06.1983

Parties

Titulaire

H. und F. Baumann, Goldschmiede

Storchengasse 13, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.