CFC

Marque suisse · 322243 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322243
Numéro de demande
06813/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CFC ((fig.))
Déposée
2 déc. 1982
Enregistrée
24 mars 1983
Publiée
7 juin 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Elektrisch und dieselbetriebene Doppelstocktriebwagen und Züge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 10 oct. 1983

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cafici (International) S.A., 16, rue de Hollande, 1204 Genf → Cafici (International) S.A., 1, place du Port, 1204 Genf

    Publié dans la FOSC No 236 du 10.10.1983

  3. 7 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.