Mascot

Marque suisse · 322765 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322765
Numéro de demande
06724/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Mascot ((fer à cheval)) ((fig.))
Éléments verbaux
Mascot ((fer à cheval))
Déposée
29 nov. 1982
Enregistrée
28 avr. 1983
Publiée
30 juin 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Fritz Wolf, La Chaux-de-Fonds
Renouvelle
195393
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et leurs parties; bracelets de montres; bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 30 juin 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 30.06.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.