PROMOSAN

Marque suisse · 322865 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
322865
Numéro de demande
07164/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1982
Enregistrée
2 mai 1983
Publiée
4 juil. 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage

Chemische Erzeugnisse für gewerbliche, wissenschaftliche, land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke; Konservierungsmittel; Klebestoffe; Mittel zur Abwasserreinigung; Düngemittel, Textilhilfsmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 22 mai 1991

    Transféré

    Titulaire
    Chemische Fabrik Uetikon, Im Langenbaum, 8707 Uetikon am See → CU Chemie Uetikon AG, 8707 Uetikon am See

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  3. 4 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 04.07.1983

Parties

Titulaire

Chemie Uetikon AG

CU Chemie Uetikon AG

8707 Uetikon am See

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.