MC LA MIGNONNETTE

Marque suisse · 326400 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326400
Numéro de demande
03076/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MC LA MIGNONNETTE ((écriture spéciale)) ((fig.))
Éléments verbaux
MC LA MIGNONNETTE ((écriture spéciale))
Déposée
3 oct. 1983
Enregistrée
25 oct. 1983
Publiée
29 nov. 1983
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, pendulettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 21 mars 1996

    Transféré

    Titulaire
    Comor Watch Adolf L. Benz, Theaterplatz 8, 3011 Bern → Schweizer Uhren Editionen, Hans-Peter Schmitz-Dedert GmbH, Rissener Landstrasse 252, 22559 Hamburg, Allemagne
    Mandataire
    Fritz Stahl, avocat et notaire, 9, rue du Trésor, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  3. 29 nov. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 279 du 29.11.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.