Marque figurative

Marque suisse · 326660 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326660
Numéro de demande
03524/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((caractères arabes, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((caractères arabes, encadré))
Déposée
16 juin 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
19 déc. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Les caractères arabes signifient selon déclaration de la déposante <AL BASSAM>.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Foulards de tête.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 19 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1983

Parties

Titulaire

Lacecharm Limited

310, Earl's Court Road, Londres S.W.5, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.