ACE

Marque suisse · 326703 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
326703
Numéro de demande
03868/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ACE ((losange, poinçon de maître 4084)) ((fig.))
Éléments verbaux
ACE ((losange, poinçon de maître 4084))
Déposée
22 juin 1983
Enregistrée
14 nov. 1983
Publiée
20 déc. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et leurs parties constitutives, articles de bijouterie, colliers, chaînes, bracelets, pendentifs, bagues, boucles d'oreilles, broches, montres bijoux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 20 déc. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 297 du 20.12.1983

Parties

Titulaire

Bouchet, Lassale S.A.

30, rue des Voisins, 1205 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.