DATUM

Marque suisse · 327132 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327132
Numéro de demande
01872/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DATUM ((deux mains qui se rejoignent, encadré, étoiles)) ((fig.))
Éléments verbaux
DATUM ((deux mains qui se rejoignent, encadré, étoiles))
Déposée
23 oct. 1982
Enregistrée
8 déc. 1983
Publiée
14 janv. 1984
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 31.03.1983
Renouvelle
197227
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres, parties de montres, fournitures de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 14 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 14.01.1984

Parties

Titulaire

Manufacture des Montres Datum S.A. (Datum Watch Factories Ltd.)

15, chemin des Tornalettes, 1224 Chêne-Bougeries

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.