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Marque suisse · 327484 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327484
Numéro de demande
04501/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 déc. 1983
Enregistrée
11 janv. 1984
Publiée
31 janv. 1984
Radiée
29 juin 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Selbstklebende Schrift- und Bildzeichen, einzeln, in Gruppen, Worten und Sätzen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.06.2024

    Publié dans Swissreg le 29.06.2024

  2. 20 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  3. 2 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    Rutschi AG, Thurgauerstrasse 72, Oerlikerhus, Postfach, 8050 Zürich → Rutschi AG, Thurgauerstrasse 72, 8050 Zürich

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  4. 8 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.2003

  5. 24 nov. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  6. 31 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 31.01.1984

Parties

Titulaire

Rutschi AG

Thurgauerstrasse 72, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.