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Marque suisse · 327547 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327547
Numéro de demande
04951/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 1983
Enregistrée
11 janv. 1984
Publiée
2 févr. 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 21 oct. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Dispersa AG, Riethofstrasse 1, 8442 Hettlingen → Novartis AG, 4002 Basel
    Mandataire
    Zyma SA, route de l'Etraz, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  3. 22 nov. 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dispersa AG, Mattenbachstrasse 8, 8400 Winterthur → Dispersa AG, Riethofstrasse 1, 8442 Hettlingen

    Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1986

  4. 2 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 02.02.1984

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.