VIGNERON-ENCAVEUR

Marque suisse · 327678 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327678
Numéro de demande
04362/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VIGNERON-ENCAVEUR ((fig.))
Déposée
28 juil. 1983
Enregistrée
13 janv. 1984
Publiée
13 févr. 1984
Protégée jusqu’au
28 juil. 2033
Classification de Vienne
03.04.11, 03.04.13, 03.04.24, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.15
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de la région de Leytron.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  2. 3 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Jacques Defayes, 1912 Leytron → Monique Défayes, Rue Lavetan 11, 1912 Leytron

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 20 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  4. 18 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  5. 3 mars 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jacques Philippoz, Avocat-Notaire, 1912 Leytron (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  6. 13 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 13.02.1984

Parties

Titulaire

Monique Défayes

1912 Leytron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.