Marque figurative

Marque suisse · 327729 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327729
Numéro de demande
05054/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
7 sept. 1983
Enregistrée
13 janv. 1984
Publiée
17 févr. 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
199753
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres, pièces détachées et fournitures se rapportant à l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 17 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 17.02.1984

Parties

Titulaire

Montre Dolmy S.A. (Dolmy Watch Ltd.)

87, rue des Crétêts, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.