Marque figurative

Marque suisse · 329330 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329330
Numéro de demande
05914/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Montre)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Montre))
Déposée
14 oct. 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
4 mai 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 7 oct. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Luigi Vignando, 19, chemin du Port, 1246 Corsier → Creart Watch Company SA, 10, rue de la Croix-d'Or, 1211 Genève

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1994

  3. 7 oct. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1994

  4. 7 juil. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Luigi Vignando S.A., 1, rue de Hesse, 1204 Genève → Luigi Vignando, 19, chemin du Port, 1246 Corsier

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1992

  5. 4 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 04.05.1984

Parties

Titulaire

Creart Watch Company SA

10, rue de la Croix-d'Or, 1211 Genève

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.