G (Verantwortlichkeitsmarke 1968)

Marque suisse · 329400 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
329400
Numéro de demande
07006/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G (Verantwortlichkeitsmarke 1968) ((fig.))
Déposée
19 oct. 1983
Enregistrée
20 mars 1984
Publiée
7 mai 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.12.1983
Renouvelle
200639
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldplattierte Uhrgehäuse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 7 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.