EUROCAVE-SOBAL

Marque suisse · 330002 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330002
Numéro de demande
06453/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1984
Enregistrée
2 mai 1984
Publiée
30 mai 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils électriques de provenance européenne à vieillir, conserver et tempérer le vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 24 sept. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    FOCO, 81, boulevard de Stalingrad, 69100 Villeurbanne, France → EUROCAVE S.A., 24, Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne, France

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 4 déc. 1996

    Transféré

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  4. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sobal S.A., 7, rue des Côtes-de-Montbenon,, 1003 Lausanne → FOCO, 81, boulevard de Stalingrad, 69100 Villeurbanne, France
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  5. 30 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 30.05.1984

Parties

Titulaire

EUROCAVE S.A.

24, Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne, FR

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.