JS (Verantwortlichkeitsmarke 4141)

Marque suisse · 330286 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330286
Numéro de demande
07807/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JS (Verantwortlichkeitsmarke 4141) ((fig.))
Déposée
27 déc. 1983
Enregistrée
7 mai 1984
Publiée
13 juin 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 13 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 13.06.1984

Parties

Titulaire

Jürgen Sorgenfrei

3136 Seftigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.