WSt (Verantwortlichkeitsmarke 6428)

Marque suisse · 330605 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
330605
Numéro de demande
00331/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
WSt (Verantwortlichkeitsmarke 6428) ((fig.))
Déposée
13 nov. 1983
Enregistrée
9 mai 1984
Publiée
23 juin 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.01.1984
Renouvelle
200729
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Brillenfassungen, Lorgnetten und Sonnenbrillen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 23 juin 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 23.06.1984

Parties

Titulaire

Wilh. Stöffler

Schwarzwaldstrasse 13, Pforzheim, DL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.