BACULUS

Marque suisse · 331062 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331062
Numéro de demande
01287/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 janv. 1984
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
18 juil. 1984
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 02.03.1984
Renouvelle
201852
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 18 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 18.07.1984

Parties

Titulaire

Alphonse Orsat S.A.

11, avenue de Grand-St-Bernard, 1920 Martigny

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.