Rafale

Marque suisse · 331109 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331109
Numéro de demande
07046/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Rafale ((oeil, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
Rafale ((oeil, encadré))
Déposée
2 déc. 1983
Enregistrée
4 juin 1984
Publiée
21 juil. 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
noir et rouge sur fond blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Extincteur à main à haute puissance, extincteur sur roues avec canoncross; dispositif automatique d'extinction avec ou sans alarme et rupture de courant; dispositif automatique d'alarme avec et sans extinction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 21 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 21.07.1984

Parties

Titulaire

René Delouille

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.