GB

Marque suisse · 331710 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
331710
Numéro de demande
01655/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GB ((étoile, poinçon de maître 4183)) ((fig.))
Éléments verbaux
GB ((étoile, poinçon de maître 4183))
Déposée
29 févr. 1984
Enregistrée
27 juin 1984
Publiée
21 août 1984
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous ouvrages en métaux précieux, y compris l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 21 août 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 21.08.1984

Parties

Titulaire

Gérard Borgognon

1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.