DUOPAN

Marque suisse · 332430 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332430
Numéro de demande
03003/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 juin 1984
Enregistrée
30 juil. 1984
Publiée
18 sept. 1984
Radiée
10 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Herbizide.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  2. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 21 févr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Dr. R. Maag AG, Dielsdorf;, Korrespondenzadresse:, Markenbüro, Postfach, 4002 Basel → CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  5. 18 sept. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 18.09.1984

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.