CAVE VINS D'ANZIER

Marque suisse · 334746 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334746
Numéro de demande
04761/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAVE VINS D'ANZIER ((trois étoiles)) ((fig.))
Éléments verbaux
CAVE VINS D'ANZIER ((trois étoiles))
Déposée
4 sept. 1984
Enregistrée
6 nov. 1984
Publiée
11 déc. 1984
Radiée
4 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de tous cépages et de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Cave d'Anzier S.A. Sion, Sion;, adresse pour la correspondance:, case postale 177, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 11 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 290 du 11.12.1984

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.