Marque figurative
Marque suisse · 336743 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336743
- Numéro de demande
- 00568/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((livre ouvert, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((livre ouvert, encerclé))
- Déposée
- 25 janv. 1985
- Enregistrée
- 13 févr. 1985
- Publiée
- 23 mars 1985
- Radiée
- 29 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 03.08.1984 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Annuaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005
- 23 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 23.03.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.