AFD

Marque suisse · 337042 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337042
Numéro de demande
00831/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AFD ((encadré, poinçon de maître 4308)) ((fig.))
Éléments verbaux
AFD ((encadré, poinçon de maître 4308))
Déposée
20 déc. 1984
Enregistrée
25 févr. 1985
Publiée
15 avr. 1985
Radiée
25 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005

  2. 15 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 15.04.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.