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Marque suisse · 338025 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338025
Numéro de demande
01688/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 1985
Enregistrée
30 avr. 1985
Publiée
31 mai 1985
Radiée
9 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 18.03.1985
Renouvelle
209540
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Instruments et appareils de mesure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.10.2025

  2. 4 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

  3. 7 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  4. 23 juin 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens → TESA S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  5. 23 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  6. 6 août 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD → Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  7. 7 juin 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TESA S.A., 38, rue du Bugnon, 1020 Renens → Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  8. 31 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 31.05.1985

Parties

Titulaire

Tesa S.A.

TESA S.A.

38, rue Bugnon, 1020 Renens

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.