Marque figurative

Marque suisse · 338544 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
338544
Numéro de demande
02251/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Sonne)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Sonne))
Déposée
12 avr. 1985
Enregistrée
23 mai 1985
Publiée
3 juil. 1985
Radiée
14 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Renouvelle
210696
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Rohe und verarbeitete Tabake; Zigaretten und Zigarren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  2. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 23 août 1986

    Transféré

    Titulaire
    American Brands, Inc., 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 195 du 23.08.1986

  4. 3 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 151 du 03.07.1985

Parties

Titulaire

Batmark, Inc.

1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), US

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.