Marque figurative
Marque suisse · 338980 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 338980
- Numéro de demande
- 02852/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Schneckenhaus, Verantwortlichkeitsmarke 2052)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Schneckenhaus, Verantwortlichkeitsmarke 2052))
- Déposée
- 24 févr. 1985
- Enregistrée
- 12 juin 1985
- Publiée
- 19 juil. 1985
- Radiée
- 26 sept. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.05.1985
- Renouvelle
- 208972
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck und Gebrauchsgegenstände aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2005
- 19 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 19.07.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.