Côtes de Provence Les Gicaines
Marque suisse · 340104 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340104
- Numéro de demande
- 02920/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Côtes de Provence Les Gicaines ((château, deux vignes, étiquette)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Côtes de Provence Les Gicaines ((château, deux vignes, étiquette))
- Déposée
- 23 janv. 1985
- Enregistrée
- 25 juil. 1985
- Publiée
- 4 sept. 1985
- Radiée
- 29 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.05.1985Dépôt de la marque renouvelée: 13.05.1985Deposito del marchio prorogato: 13.05.1985 avec modification du siège de l'entreprise, de l'indication des produits et
- Renouvelle
- 208018
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin (Côtes de Provence).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005
- 4 sept. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 205 du 04.09.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.