Sweet zerland
Marque suisse · 340912 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340912
- Numéro de demande
- 02043/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Sweet zerland ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1985
- Enregistrée
- 18 sept. 1985
- Publiée
- 18 oct. 1985
- Radiée
- 7 nov. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures
Textiles, à savoir bandeaux pour poignet, bandes serre-tête; articles d'horlogerie et autres instruments chronométriques; tous ces articles étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 18 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.