Sweet zerland

Marque suisse · 340912 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340912
Numéro de demande
02043/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sweet zerland ((fig.))
Déposée
1 avr. 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
18 oct. 1985
Radiée
7 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures

Textiles, à savoir bandeaux pour poignet, bandes serre-tête; articles d'horlogerie et autres instruments chronométriques; tous ces articles étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005

  2. 18 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.