STOP KOT

Marque suisse · 340945 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340945
Numéro de demande
03824/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
STOP KOT ((fig.))
Déposée
21 juin 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
21 oct. 1985
Radiée
23 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Cordes, tentes et fibres brutes

Metalldrahtverspannungen und Kunststoffnetze zum Schutz vor Verunreinigung durch Vögel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006

  2. 21 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1985

Parties

Titulaire

Karel Slais

2503 Biel

Mandataire

Markenschutzbüro Reichmuth

Zelgstrasse 15, 8340 Hinwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.