TERACRUST

Marque suisse · 341259 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341259
Numéro de demande
04524/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 juil. 1985
Enregistrée
15 oct. 1985
Publiée
11 nov. 1985
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques pour la consolidation et la stabilisation des sols. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; pesticides, fongicides, herbicides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    Maggi S.A., 8310 Kemptthal → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  3. 23 juin 1988

    Partiellement radié

    LPS
    Produits chimiques pour la culture, spécialement engrais et produits chimiques pour la consolidation, l'affermissement et la stabilisation des sols; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; pesticides, fongicides, herbicides. → Produits chimiques pour la consolidation et la stabilisation des sols. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; pesticides, fongicides, herbicides.
    Classification internationale
    1,5 → 1,5

    Publié dans la FOSC No 143 du 23.06.1988

  4. 11 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 263 du 11.11.1985

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.